Les décisions du Maire (hors conseil municipal)

Vous trouvez, ci-joint, l’ensemble des arbitrages et décisions prises par le Maire, ceux-ci ne sont pas valider par le conseil municipal qui n’est informé qu’après la mise en place (conseil: si vous recherchez un terme particulier allez dans la recherche ici en haut à droite) :

  • Par décision n° 10/09 du 26 janvier 2010, il a été décidé l’attribution du lot n° 6 (volailles fraîches) du marché de fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la Ville, à la Société SOCOVOL sise à Loos, avec une échéance au 31 décembre 2010. Le montant minimum du marché est de 8 000 € TTC et le montant maximum 21 000 € TTC.
  • Par décision n° 10/10 du 26 janvier 2010, il a été décidé l’attribution du lot n° 5 (pains et pâtisseries frais) du marché de fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la Ville, à la Société PAIN DU JOUR sise à Tourcoing, avec une échéance au 31 décembre 2010. Le montant minimum du marché est de 3 000 € TTC et le montant maximum   9 000 € TTC.
  • Par décision n° 10/11 du 26 janvier 2010, il a été décidé l’attribution du lot n° 3 (conserves, épiceries, boissons) du marché de fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la Ville, à la Société BEUVAIN sise à Montreuil-sur-Mer, avec une échéance au 31 décembre 2010. Le montant minimum du marché est de 15 000 € TTC et le montant maximum   48 000 € TTC.
  • Par décision n° 10/12 du 26 janvier 2010, il a été décidé l’attribution du lot n° 4 (produits laitiers et avicoles) du marché de fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la Ville, à la Société POIRETTE sise à Somain, avec une échéance au 31 décembre 2010. Le montant minimum du marché est de 5 000 € TTC et le montant maximum   18 000 € TTC.
  • Par décision n° 10/13 du 26 janvier 2010, il a été décidé l’attribution du lot n° 2 (produits surgelés ou congelés) du marché de fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la Ville, à la Société EISMANN sise à Maromme, avec une échéance au 31 décembre 2010. Le montant minimum du marché est de 12 000 € TTC et le montant maximum   43 000 € TTC.
  • Par décision n° 10/14 du 26 janvier 2010, il a été décidé l’attribution du lot n° 7 (fruits et légumes frais ou préparés) du marché de fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la Ville, à la Société ROSELLO sise à Saint Laurent Blangy, avec une échéance au 31 décembre 2010. Le montant minimum du marché est de 7 000 € TTC et le montant maximum   26 000 € TTC.
  • Par décision n° 10/15 du 26 janvier 2010, il a été décidé l’attribution du lot n° 1 (Viandes fraîches et charcuteries) du marché de fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la Ville, à la Société LESAGE sise à Chemy, avec une échéance au 31 décembre 2010. Le montant minimum du marché est de 8 000 € TTC et le montant maximum   31 000 € TTC.
  • Par décision n° 10/16 du 26 janvier 2010, une convention a été conclue pour l’encadrement escalade dans le cadre des mercredis récréatifs avec l’association BOU’D’BROUSSE pour la mise à disposition de 2 initiateurs S.A.E. le mercredi 27 janvier 2010 de 14 h à 16 h pour un montant de 120,00 TTC.
  • Par décision n° 10/17 du 26 janvier 2010, une convention a été conclue pour l’encadrement escalade dans le cadre de l’accueil de loisirs des Albatros, hiver 2010, avec l’association BOU’D’BROUSSE pour la mise à disposition de 2 initiateurs S.A.E. les mercredis 10 et 17 février 2010 de 14 h à 16 h pour un montant de 240,00 € TTC.
  • Par décision n° 10/18 du 26 janvier 2010, un contrat a été passé pour l’animation du samedi 3 avril 2010, du repas de printemps des aînés, avec Sandrine STIEVENARD, 45 rue Michel Brabant 59860 Bruay s/Escaut pour un montant de 250,00 € et Thierry LERNOUD, 45 rue Michel Brabant 59860 Bruay s/Escaut pour un montant de 150 €.
  • Par décision n° 10/06 du 14 janvier 2010, un contrat a été passé pour l’animation de 5 séances d’exploration sonore, instrumentale et chantée pour les enfants de la Halte-garderie « Les Petits Meuniers » avec l’association ARTDOOKI pour un montant de 700 €.
  • Par décision n° 10/07 du 15 janvier 2010, une convention a été conclue entre la Ville et la Mission Locale de Wattrelos-Leers qui formalise les engagements réciproques ou partagés ainsi que les dispositions financières  pour une durée d’un an à compter du 01/01/2010.
  • Par décision n° 10/08 du 22 janvier 2010, une convention a été signée pour un séjour de ski du 6 au 13 février 2010 pour 15 enfants avec l’organisme CŒUR GRENADINE pour un montant de 8 985,00 €.
  • Par décision n° 09/131 du 22 décembre 2009, un contrat a été passé pour l’animation du samedi 23 octobre 2010 avec l’Orchestre « La Folia de Lille », représenté par M. Hellio Christophe pour un montant de 5 500 €.
  • Par décision n° 09/132 du 23 décembre 2009, un contrat a été passé pour l’animation du samedi 20 mars 2010 avec NS Organisation pour le récital du groupe SIMI de Géorgie pour un montant de 4 000 €.
  • Par décision n° 09/133 du 23 décembre 2009, un contrat a été passé pour l’animation du samedi 5 juin 2010 avec le Quatuor Trombonissimo de Tourcoing pour un montant de 3 000 €.
  • Par décision n° 09/134 du 23 décembre 2009, un contrat a été passé pour l’animation du dimanche 28 novembre 2010 avec NS organisation pour le programme « Cirque de Noël sur scène » pour un montant de 4 000 €.
  • Par décision n° 09/135 du 23 décembre 2009, un contrat a été passé pour l’animation du samedi 18 décembre 2010 avec NS organisation pour le programme « Chants de Noël » par l’ensemble Music’Ailes pour un montant de 3 200 €.
  • Par décision n° 09/136 du 23 décembre 2009, un contrat a été passé pour l’animation du dimanche 24 avril 2010 avec l’association Remembers-show pour un montant de 1 850 €.
  • Par décision n° 10/01 du 6 janvier 2010, un contrat a été passé pour la conférence du jeudi 4 février 2010 sur l’Argentine avec Monsieur Lucien Varalta, auteur conférencier pour un montant de 415 €.
  • Par décision n° 10/02 du 6 janvier 2010, un contrat a été passé, pour la conférence du jeudi 22 avril 2010 sur le Mexique ,avec l’association Peuples et Images pour un montant de 480 €.
  • Par décision n° 10/03 du 6 janvier 2010, un contrat a été passé avec l’association Découvertes, pour les conférences des jeudis 21 janvier 2010, 18 février 2010 et 11 mars 2010 sur Ladakh, l’Islande et la Crète pour un coût de 430 € par conférence.
  • Par décision n° 10/04 du 6 janvier 2010, un contrat a été passé avec l’association Peuples et Images, pour les conférences des jeudis 8 avril 2010 et 27 mai 2010 sur l’Adriatica, Prague et la Bohême pour un coût de 480 € par conférence.
  • Par décision n° 10/05 du 13 janvier 2010, il a été décidé de conclure avec Monsieur et Madame SPALLETTA une convention de mise à disposition précaire et révocable du logement communal situé 14 rue du Général De Gaulle à Leers du 26 janvier 2010 au 25 mars 2010. Le montant mensuel du loyer est de 400 € hors charges, celles-ci étant à la charge des occupants.
  • Par décision n°09/117 du 20 novembre 2009, un contrat de maintenance a été conclu avec la société MSI, sise 62 boulevard Carnot à Lille, pour garantir la maintenance, l’entretien et les dépannages du matériel NETASQ F 200, pour un montant de 1 792 € TTC. Le contrat prendra effet au 1er janvier 2010 pour une durée de un an.
  • Par décision n° 09/118 du 27 novembre 2009, un contrat de maintenance du matériel informatique a été passé avec la société FICHORGA Grand Nord, sise à Templemars pour un montant annuel de 3 122 € TTC. Le Contrat prendra effet au 1er janvier 2010 pour une durée de un an.
  • Par décision n° 09/119 du 1er décembre 2009, un contrat de location avec option d’achat d’un copieur multifonction KYOCERA, a été conclu avec la société  GE Capital, 23-27 rue Delarivière Lefoullon 92064 – Paris La Défense. Le montant des frais de transfert s’élève à 119.60 € TTC. Le loyer trimestriel est fixé à 282.37 € pour une durée de 15 mois de location.
  • Par décision n° 09/120 du 2 décembre 2009, il a été décidé, dans le cadre du Forum Bien Etre, l’installation d’ateliers de percussions corporelles. L’association Carthié d’Afrique, représentée par Monsieur Thierry BLUY, Président, 130, rue des Postes à Lille, ayant tenu son atelier les 26 et 27 novembre 2009, la facture d’un montant de 480 € net de toute retenue sera réglée à l’intervenant.
  • Par décision n° 09/121 du  3 décembre 2009, il a été décidé d’instituer une régie de recettes pour l’encaissement des participations des personnes âgées aux animations mises en place par le Point Rencontre Seniors.
  • Par décision n° 09/122 du 3 décembre 2009, un contrat d’assurance temporaire a été conclu avec la SMACL, Société d’Assurance Mutuelle, dont le siège est établi à Niort (79031), afin de couvrir le prêt de matériel (5 modules de démonstration) emprunté au CCAS de la Ville de Villeneuve d’Ascq. Le montant de la prime contractuelle est de 55.07 € TTC.
  • Par décision n° 09/123 du 5 décembre 2009, il a été décidé la prestation, dans le cadre du Forum Bien Etre, de la Boutique de Gestion Espace, 10 place Jean Jaurès à Lens réalisée par le Monde de Lilou, 8 bis rue R. Dupuich à Mazingarbe – 62670 qui a tenu un stand « massage – relaxation », ambiance zen, pour un montant net de toute retenue de 119.60 € qui sera réglé à l’intervenant.
  • Par décision n° 09/124 du 5 décembre 2009, il a été décidé de mettre fin au marché attribué à la Société VERHAEGHE, sise 365 rue de la Lys à Halluin et de modifier la décision initiale d’attribution n° 09/77 du 12 juin 2009, afin notamment de pouvoir solder les sommes dues par la Ville.
  • Par décision n° 09/125 du 8 décembre 2009, un contrat a été passé avec Monsieur Pasqual ROMANO, pour la présentation d’un spectacle de magie le mercredi 2 décembre 2009 à l’occasion du spectacle de fin d’année pour les mercredis récréatifs, pour un montant de 375.88€.
  • Par décision n° 09/126 du 11 décembre 2009, un avenant n° 1 (voirie réseaux divers) au marché public passé selon la procédure adaptée – Travaux-Aménagement des extérieurs de l’Hôtel de Ville  – avec le titulaire, la société MESSIEN DTP. Le montant de l’avenant s’élève à 8 186.62 € TTC, soit une plus value de 8.54 % du montant initial du lot 1 (95 905.84 € TTC).
  • Par décision n° 09/127 du 11 décembre 2009, il a été décidé de signer l’avenant portant, à compter du 1er janvier 2010, changement des conditions générales et modification du taux de cotisation du contrat prévoyance collective Maintien de salaire 2174.
  • Par décision n° 09/128 du 11 décembre 2009, une convention a été conclue avec la SOCIETE IMMOBILIERE DE LOMME MONT-A-CAMP, dont le siège social est situé au Port Fluvial à Lille (59000), mettant à la disposition de la Ville, à compter du 1er janvier 2010, pour une durée d’une année renouvelable par tacite reconduction, un terrain mis à la disposition des leersois en terrain de jeux de 1 700 m2 situé rue Franklin à LEERS. Le montant du loyer annuel pour l’occupation du terrain est de 500 € la première année et sera révisé annuellement à la date anniversaire de la convention sur la base de la variation du dernier indice INSEE du coût de la construction, l’indice de référence étant celui publié au 2ème trimestre 2009, soit 1498.
  • Par décision n° 09/129 du 15 novembre 2009, un contrat a été passé pour l’animation du Concert qui se déroulera à la salle municipale du centre le dimanche 31 janvier 2010 avec NS Organisation, 229 rue Solférino à Lille pour un montant de 1 500 €.
  • Par décision n° 09/130 du 15 décembre 2009, un contrat a été passé pour l’animation du dimanche 14 février 2010 à la salle municipale du centre, avec l’association Jazz Live Club de Leers, représentée par M. Guy Desmet pour un montant de 1 500 €.
  • Par décision n° 09/106 du 16 octobre 2009, il a été décidé l’abrogation de la décision n° 90/02 du 13 février 1990 concernant  la modification du montant de l’encaisse de la régie pour la  participation des familles au service de la garderie périscolaire.
  • Par décision n° 09/107 du 16 octobre 2009, il a été décidé la modification de la décision n° 98/28 du 29 octobre  1998 concernant la régie de recettes pour la  perception des prix de repas aux restaurants scolaires.
  • Par décision n° 09/108 du 16 octobre 2009, il a été décidé la modification de la décision n° 87/140 du 22 juillet 1987 concernant la régie de recettes pour la  participation des familles au service de la garderie scolaire.
  • Par décision n° 09/109 du 17 octobre 2009, un contrat de location des fontaines à eau a été passé avec la Société Exquado 106 avenue de la République à Seclin. La date d’effet de ce contrat est fixée au 1er octobre 2009 pour une durée de 1 an et le montant de la redevance annuelle est de 1 291.68 €.
  • Par décision n° 09/110 du 27 octobre 2009, un contrat a été passé pour la représentation de « Lili et la Pluie » avec « la Compagnie de la Minuscule Mécanique » 52/31 rue d’Arcole à Lille, dans le cadre du spectacle de Noël du 18 décembre 2009 de la crèche familiale et de la halte-garderie, pour un montant de 500 €.
  • Par décision n° 09/111 du 27 octobre 2009, un contrat a été passé avec la société « Festi Môme » pour la présentation, dans le cadre de la fin de centre pour l’accueil de loisirs des Kiwis, d’un spectacle intitulé Récréaconte, le mardi 3 novembre 2009 à 14 heures 30, pour un montant de 450 €.
  • Par décision n° 09/112 du 27 octobre 2009, il a été décidé de procéder au remboursement anticipé du capital restant du contrat signé le 21 février 2000 avec le Crédit Agricole, soit 464 068.28 € ainsi que les pénalités et intérêts dus à la date de versement des fonds.
  • Par décision n° 09/113 du 4 novembre 2009, un contrat de maintenance des ascenseurs a été passé avec la société Otis – Direction Régionale Nord-Ouest à Marcq en Baroeul (59700). La date de ce contrat est fixée au 1er novembre 2009 pour une durée de un an renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour des périodes d’une durée de 1 an et le montant de la redevance annuelle est de 3 733.96 € TTC.
  • Par décision n° 09/114 du 5 novembre 2009, il a été conclu une convention d’occupation précaire, du 21 novembre 2009 au 30 juin 2010, entre la commune de Leers et la société Promogim, dont le siège social est à Boulogne-Billancourt, 22 rue de Bellevue, pour l’installation d’un bureau de vente de type Algéco de 36 m2 sur un espace du parking communal situé rue Pierre Catteau à Leers. La redevance mensuelle pour l’occupation du site est fixée à 270 €.
  • Par décision n° 09/115 du 5 novembre 2009, un contrat d’entretien des chaudières et générateurs a été passé avec la société Delannoy-Dewailly, 12 rue Jacquard à Armentières.La date d’effet de ce contrat est fixée au 1er novembre 2009 et prendra fin le 30 juin 2010. Le montant de la  redevance annuelle est de 15 498.96 € TTC.
  • Par décision n° 09/116 du 5 novembre 2009 , il a été décidé de régler la facture n° 10 du 20 juillet 2009 de 550.00 € à Monsieur Boivin Emeric, Président de Kazbah Studio, 62 rue Inkerman à Roubaix pour la prestation des trois groupes : Kazbah Band, Jahwed Sound et  Reali T Sound, à l’occasion du Festival Vitazik le 13 juin 2009.
  • Par décision n° 09/97 du 1er septembre 2009, il a été décidé de prolonger les contrats de maintenance des 15 postes informatiques acer veriton 7700, par un contrat de prestations de services avec la Société MSI sise 62 boulevard Carnot à Lille. Le montant total annuel de ces prestations est de 1 704.30 € et le contrat est conclu pour un an.
  • Par décision n° 09/98 du 29 septembre 2009, il a été conclu un contrat d’assurance temporaire pour la couverture de l’exposition temporaire de photos intitulée « Le Nord fortifié » qui aura lieu du 1er au 23 octobre 2009 à l’Hôtel de Ville, avec la SMACL, société d’assurances mutuelle dont le siège est établi à Niort (79031). Le montant de la prime contractuelle est de 54.25 €.
  • Par décision n° 09/99 du 2 octobre 2009, il a été décidé d’autoriser la cession du droit au bail de l’immeuble situé 72 rue Pierre Catteau à Leers au profit de la SARL Petiau Réception, dont le siège est à Leers, 72 rue Pierre Catteau.
  • Par décision n° 09/100 du 9 octobre 2009, il a été conclu un contrat pour une extension de maintenance d’un robot de sauvegarde acheté en septembre 2008, assurant la garantie du matériel. Le montant de la dépense est fixé à 2 260.44 € et le matériel est garanti du 1er octobre 2009 au 30 septembre 2011.
  • Par décision n° 09/101 du 9 octobre 2009, un contrat de maintenance a été conclu avec la Société Orange Business Services, sise à Villeneuve d’Ascq concernant l’achat d’un switch pour le réseau informatique. Le montant annuel s’élève à 404.59 €. La durée initiale du contrat est de 1 an à compter du 1er avril 2009 et pourra être reconduit pour 1 an et ceci au maximum trois fois.
  • Par décision n° 09/102 du 10 octobre 2009, il a été décidé d’attribuer le marché public de revêtement de sol de la petite salle Daudet, à la Société D Finitions, 5, rue de l’Europe à Lille, pour un montant de 19 205.37 € ttc.
  • Par décision n° 09/103 du 10 octobre 2009, il a été décidé d’attribuer le marché public pour la pose d’une cloison coulissante (mur mobile) à la société Vannieu 15 bis rue de Linselles à Roncq, pour un montant de 7 611.34 €.
  • Par décision n° 09/86 du 10 juillet 2009, il a été décidé d’attribuer les lots n° 1 – 2 – 3 – 4 – 5 -6 – 7 – 8 et 10 du marché à bons de commande relatif à l’acquisition de matériels informatiques pour la commune, à la société MSI sise 62 boulevard Carnot à LILLE
  • Par décision n° 09/87 du 10 juillet 2009, il a été décidé d’attribuer le lot n° 9 du marché à bons de commande relatif à l’acquisition de matériels informatiques pour la commune de Leers, à la Société Iswitch sise, 54 Boulevard Basly à Lens (62300)
  • Par décision n° 09/88 du 10 juillet 2009, il a été décidé de passer un contrat avec les  6 Bonniers, Base de Loisirs de Willems, pour l’activité kayak polo du 16 juillet 2009 à l’occasion des accueils de loisirs, à raison de 4 séances à 93 € la séance.
  • Par décision n° 09/89 du 24 juillet 2009, un avenant a été conclu avec la société Bonnet, pour l’achat d’un chariot cuvier pour vidange en complément de l’achat d’un multi cuiseur pour le Service Restauration – Pôle Juniors. Le montant de l’avenant s’élève à 938.86 € soit 4.17 % du montant de l’achat initial (22 507.52 €).
  • Par décision n° 09/90 du 5 Août 2009, il a été décidé d’attribuer le marché public pour les travaux de réfection      du réseau d’éclairage        de la salle Motte-Bossut à la société Sogetrel, rue de Berzin à Lesquin., pour un montant de 71 759.88 €.
  • Par décision n° 09/91 du 6 août 2009, il a été décidé d’annuler la décision du Maire n° 09/53 du 30 avril 2009, pour la maintenance de la balance électronique intégrale, les prestations étant déjà incluses dans la décision prise le 9 mai 2008. 
  • Par décision n° 09/86 du 10 juillet 2009, il a été décidé d’attribuer les lots n° 1 – 2 – 3 – 4 – 5 6 – 7 – 8 et 10 du marché à bons de commande relatif à l’acquisition de matériels informatiques pour la commune, à la société MSI sise 62 boulevard Carnot à LILLE
  • Par décision n° 09/87 du 10 juillet 2009, il a été décidé d’attribuer le lot n° 9 du marché à bons de commande relatif à l’acquisition de matériels informatiques pour la commune de Leers, à la Société Iswitch sise, 54 Boulevard Basly à Lens (62300)
  • Par décision n° 09/88 du 10 juillet 2009, il a été décidé de passer un contrat avec les  6 Bonniers, Base de Loisirs de Willems, pour l’activité kayak polo du 16 juillet 2009 à l’occasion des accueils de loisirs, à raison de 4 séances à 93 € la séance.
  • Par décision n° 09/89 du 24 juillet 2009, un avenant a été conclu avec la société Bonnet, pour l’achat d’un chariot cuvier pour vidange en complément de l’achat d’un multi cuiseur pour le Service Restauration – Pôle Juniors. Le montant de l’avenant s’élève à 938.86 € soit 4.17 % du montant de l’achat initial (22 507.52 €).
  • Par décision n° 09/90 du 5 Août 2009, il a été décidé d’attribuer le marché public pour les travaux de réfection du réseau d’éclairage de la salle Motte-Bossut à la société Sogetrel, rue de Berzin à Lesquin., pour un montant de 71 759.88 €.
  • Par décision n° 09/91 du 6 août 2009, il a été décidé d’annuler la décision du Maire n° 09/53 du 30 avril 2009, pour la maintenance de la balance électronique intégrale, les prestations étant déjà incluses dans la décision prise le 9 mai 2008.
  • Par décision n° 09/92 du 7 août 2009, il a été décidé d’attribuer le lot n° 4  – trajets limités à une journée au maximum (en régional, transfrontalier proche ou vers la capitale) avec immobilisation du car et du chauffeur – du marché en procédure adaptée afin de bénéficier de services de transport de personnes en autocars, à la société Véolia Transport, établie à Fort Mardyck (59430). Le minimum et le maximum contractuels de commandes sont définis dans le cahier des charges. Le marché est passé pour une durée initiale d’un an à compter du 1er septembre 2009 et pourra être reconduit expressément pour un an, et ceci trois fois maximum.
  • Par décision n° 09/93 du 7 août 2009, il a été décidé d’attribuer le lot n° 5 – Longs trajets ponctuels dans le cadre de voyages de 2 jours minimum – du marché en procédure adaptée afin de bénéficier de services de transport de personnes en autocars, à la société Voyages Catteau, établie à Lille (59463). Le minimum et le maximum contractuels de commandes sont définis dans le cahier des charges. Le marché est passé pour une durée initiale d’un an à compter du 1er septembre 2009 et pourra être reconduit expressément pour un an, et ceci trois fois maximum.
  • Par décision n° 09/94 du 7 août 2009, il a été décidé d’attribuer les lots :
    • n° 1 –Petits trajets réguliers (piscines) vers les communes voisines pour les écoles et les accueils de loisirs (ALSH)
    • n° 2 –Transferts intra-communautaires ou transfrontaliers proches sans immobilisation du car et du chauffeur
    • n°3-Trajets intra-communautaires ou transfrontaliers proches sur une demi-journée avec immobilisation du car et du chauffeur du marché public en procédure adaptée afin de bénéficier de services de transport de personnes en autocars, à la société MARIOT GAMELIN, établie à Salomé (59496) Le minimum et le maximum contractuels de commandes sont définis dans le cahier des charges. Le marché est passé pour une durée initiale d’un an à compter du 1er septembre 2009 et pourra être reconduit expressément pour un an, et ceci trois fois maximum.
  • Par décision n° 09/95 du 12 août 2009, un contrat a été passé avec l’association « Stigmate et Cie » 218, avenue des Nations Unies à Roubaix (59100), pour l’intervention d’un artiste chorégraphique en danse hip hop, à l’occasion des accueils de loisirs des Lions le 21 août 2009, avec un forfait de 2 heures, (15 personnes par heure), pour un montant total de 149.60 €, intervention, frais de déplacement et de gestion compris.
  • Par décision n°09/96 du 21 août 2009, il a été décidé d’attribuer le marché public pour l’entretien du réseau d’éclairage public et des illuminations de la ville, à la société Satelec, 59 chaussée Marcelin Berthelot à Tourcoing, pour un montant de 90 000 € TTC.
  • Par décision n° 09/97 du 1er septembre 2009, il a été décidé de prolonger les contrats de maintenance des 15 postes informatiques acer veriton 7700, par un contrat de prestations de services avec la Société MSI sise 62 boulevard Carnot à Lille. Le montant total annuel de ces prestations est de 1 704.30 € et le contrat est conclu pour un an.
  • Par décision n° 09/98 du 29 septembre 2009, il a été conclu un contrat d’assurance temporaire pour la couverture de l’exposition temporaire de photos intitulée « Le Nord fortifié » qui aura lieu du 1er au 23 octobre 2009 à l’Hôtel de Ville, avec la SMACL, société d’assurances mutuelle dont le siège est établi à Niort (79031). Le montant de la prime contractuelle est de 54.25 €.
  • Par décision n° 09/99 du 2 octobre 2009, il a été décidé d’autoriser la cession du droit au bail de l’immeuble situé 72 rue Pierre Catteau à Leers au profit de la SARL Petiau Réception, dont le siège est à Leers, 72 rue Pierre Catteau.
  • Par décision n° 09/100 du 9 octobre 2009, il a été conclu un contrat pour une extension de maintenance d’un robot de sauvegarde acheté en septembre 2008, assurant la garantie du matériel. Le montant de la dépense est fixé à 2 260.44 € et le matériel est garanti du 1er octobre 2009 au 30 septembre 2011.
  • Par décision n° 09/101 du 9 octobre 2009, un contrat de maintenance a été conclu avec la Société Orange Business Services, sise à Villeneuve d’Ascq concernant l’achat d’un switch pour le réseau informatique. Le montant annuel s’élève à 404.59 €. La durée initiale du contrat est de 1 an à compter du 1er avril 2009 et pourra être reconduit pour 1 an et ceci au maximum trois fois.
  • Par décision n° 09/102 du 10 octobre 2009, il a été décidé d’attribuer le marché public de revêtement de sol de la petite salle Daudet, à la Société D Finitions, 5, rue de l’Europe à Lille, pour un montant de 19 205.37 € ttc.
  • Par décision n° 09/103 du 10 octobre 2009, il a été décidé d’attribuer le marché public pour la pose d’une cloison coulissante (mur mobile) à la société Vannieu 15 bis rue de Linselles à Roncq, pour un montant de 7 611.34 €.
  • Par décison n° 09/109 du 17 octobre 2009, il a été décidé de passer un contrat de location des fontaines à eau avec la société Exquado, 106, avenue de la République à Seclin. La date d’effet de ce contrat est fixée au 1er octobre 2009, pour une durée de 1 an et le montant de la redevance annuelle est de  1 291.68 € TTC.
  • Par décision n° 09/110 du 27 octobre 2009, il a été décidé de passer un contrat pour la représentation de « Lili et la pluie » avec la Compagnie de la Minuscule Mécanique, 52/31 rue d’Arcole à Lille, pour le spectacle de Noël de la Crèche familiale et de la Halte garderie qui aura lieu le vendredi 18 décembre, pour un montant de 500 €.
  • Par décision n° 09/111 du 27 octobre 2009, il a été décidé de passer un contrat avec la société « Festi Môme » pour la présentation d’un spectacle intitulé « Récréaconte » le mardi 30 novembre 2009, à l’occasion du spectacle de fin de centre pour l’accueil de loisirs des kiwis, pour un montant de 450 € TTC.
  • Par décision n° 09/112 du 27 octobre 2009, il a été décidé de procéder au remboursement anticipé du capital restant du contrat signé le 21 février 2000 avec le Crédit Agricole, soit 464 068,28 € ainsi que les pénalités et intérêts dus à la date de versement des fonds.
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